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Documentation

Autres textes officiels

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publié le 5 avril 2017 (modifié le 29 août 2018)

Projet et construction  [1]

 • CCTG fascicule 67 titre III Etanchéité des ouvrages souterrains (format pdf - 659.1 ko - 09/01/2017) (version 2.1 du 10 juillet 2014)
 • CCTG fascicule 69 "Travaux en souterrains" (format pdf - 1.5 Mo - 20/01/2012) (approuvé par l’arrêté du 30 mai 2012) et son guide d’application (format pdf - 3 Mo - 10/02/2014)
 • Dimensionnement de la hauteur des ouvrages routiers sur le réseau national (circulaire du 17 octobre 1986)
 • Profil en travers des ouvrages d’art non courant (circulaire Direction des Routes du 29 août 1991)

Vie de l’ouvrage  [2]

Instruction technique du 6 février 2011 pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art
La nouvelle instruction est constituée du :
 • Fascicule 0 : "Dispositions générales applicables à tous les ouvrages" (décembre 2010)
et des fascicules d’application suivants qui lui sont annexés :
 • Fascicule 1 : "Dossier d’ouvrage" (mai 2016)
 • Fascicule 2 : "Généralités sur la surveillance" (décembre 2010))
 • Fascicule 3 : "Auscultation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde" (décembre 2010).

Les autres fascicules qui constituaient la seconde partie de l’ITSEOA 1979 ne font plus partie intégrante de l’instruction et ont désormais le statut de guides d’application :
 • Fascicule 40 : "Tunnels - génie civil et équipements" (octobre 2012)

[1ces textes officiels sont consultables sur le site Internet de la DTRF (La documentation des techniques routières françaises)

[2ces documents sont en vente au CEREMA