COPIL du 4 juillet 2018 du référentiel Tunnels

Pour rappel, depuis 2013, un groupe de travail a été mis en place pour la constitution d’un référentiel Tunnels dont les finalités principales sont :

  • la qualité de rédaction des marchés publics dans le domaine des travaux souterrains et l’homogénéisation des clauses contractuelles ;
  • la disponibilité des textes et documents à jour pour tous les acteurs des marchés de travaux.le référentiel Tunnels.

Lors de la réunion du 4 juillet 2018, le comité de pilotage a procédé à la validation de la mise à jour des références des textes à citer dans le cadre des marchés de travaux de tunnels. Deux nouveaux partenaires ont été accueillis : l’Établissement Public de Sécurité Ferroviaire (EPSF) et Voies Navigables de France (VNF), qui ont fait part de leurs attentes. Cela a également été l’occasion de discuter des textes à produire dans le cadre du référentiel Tunnels afin de pallier les manques éventuels des textes actuels.
Pour mémoire, deux textes sont sur le point d’être publiés sous le timbre du référentiel Tunnels : un document sur la réception des équipements de tunnels d’une part, et d’autre part un document sur l’assainissement des tunnels. Le sujet identifié lors du dernier comité de pilotage concerne les chaussées claires.



Contacts :
gille.hamaide@developpement-durable.gouv.fr
florent.robert@developpement-durable.gouv.fr
antoine.rallu@developpement-durable.gouv.fr


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