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  Centre d’Etudes des Tunnels

Mise en ligne du référentiel Tunnels

publié le 6 juillet 2017 (modifié le 28 juillet 2017)

Depuis 2013 un groupe de travail a été mis en place pour la constitution d’un référentiel Tunnels dont les finalités principales sont :

  • la qualité de rédaction des marchés publics dans le domaine des travaux souterrains et l’homogénéisation des clauses contractuelles ;
  • la disponibilité des textes et documents à jour pour tous les acteurs des marchés de travaux.

Le référentiel Tunnels traite du génie civil et des équipements de sécurité et d’exploitation des tunnels. Il aborde tous les textes qui concernent les marchés de travaux, depuis les textes réglementaires jusqu’au recommandations de l’AFTES, en passant par les principales normes et les cahiers de clauses techniques générales (CCTG).

La gouvernance mise en place pour ce référentiel comprend un comité de pilotage, présidé par le CETU, et un comité technique, tous deux composés de représentants des principaux acteurs (maîtres d’ouvrage, ingénieries, entreprises) pour les ouvrages routiers et autoroutiers, ferroviaires et de transport guidé.

En parallèle, un travail de production de documents propres à certains domaines actuellement insuffisamment couverts par les textes existants a également été entamé.

Une première version de ce référentiel est mise en place au 1er juillet 2017, à partir du site internet du CETU, et à destination de tous les acteurs des marchés de travaux. Il sera mis à jour tous les 6 mois.

Contacts :
gille.hamaide@developpement-durable.gouv.fr
florent.robert@developpement-durable.gouv.fr

http://cetu-tunnels.fr/referentieltunnel/