Logo préfècture région
  Centre d’Etudes des Tunnels

Guide d’application du Fascicule 69

publié le 20 décembre 2013 (modifié le 10 février 2014)

Le guide d’application du nouveau fascicule 69 du CCTG « travaux en souterrain » est disponible. Ce guide se substitue aux anciens commentaires du précédent fascicule. Il a pour objectif d’aider à la préparation du contrat de travaux de génie civil en application des principes définis par le nouveau fascicule.
Ce guide attire notamment l’attention sur la nécessaire qualité du dossier de consultation des entreprises (DCE), dont dépendra directement la qualité du marché en résultant. Il présente en particulier quelques points spécifiques aux travaux souterrains :
- pour le dossier géologique, géotechnique et hydrogéologique : des recommandations détaillées pour la constitution des cahiers A (dossier factuel), B (mémoire de synthèse) et C (mémoire de conception), y compris pour la constitution du registre des risques qui sera la base du plan de management des risques (PMR) ;
- pour le PMR introduit par ce nouveau fascicule : une démarche détaillée pour préparer sa contractualisation, depuis la constitution de DCE jusqu’à la mise au point du marché.

Le guide est téléchargeable en cliquant sur le lien suivant