Le dossier de sécurité

Le dossier de sécurité est la pièce maîtresse des procédures édictées par la réglementation.

C’est un document unique rassemblant tous les éléments utiles et permettant le dialogue entre les acteurs de la sécurité en tunnel. Il présente les mesures de prévention et de sauvegarde prévues. Son établissement est l’occasion d’analyser tous les facteurs qui ont une influence sur la sécurité des usagers et de prendre de façon coordonnée les dispositions les mieux adaptées.

Ce dossier comprend notamment une analyse des risques sous la forme d’une étude spécifique des dangers qui décrit les accidents susceptibles de se produire pendant l’exploitation, leurs conséquences éventuelles et les mesures permettant de les limiter. Il contient aussi un plan d’intervention et de sécurité établi par le maître d’ouvrage en liaison avec les services publics d’intervention. Le dossier de sécurité est utile au quotidien car il rassemble tous les documents nécessaires à l’exploitation. Ceci implique qu’il soit tenu à jour de façon continue. La composition du dossier de sécurité évolue suivant les stades de la vie de l’ouvrage.

Le schéma ci-dessous illustre le contenu du dossier de sécurité.