Le pôle sécurité est impliqué dans la mise en oeuvre des missions réglementaires qui incombent au CETU et dans la production de la doctrine technique.
Les acteurs du pôle œuvrent également dans le domaine de la recherche et participent à l’action internationale et aux missions d’ingénierie.
Le champ d’intervention concerne les tunnels routiers, ferroviaires, de transports guidés urbains, canaux ainsi que les espaces souterrains.
Analyse des risques en exploitation
Affiner la connaissance des risques, connus ou pressentis, liés à l’exploitation des tunnels, permet d’en tirer les conséquences en termes de dispositions à prendre pour les prévenir et les gérer de manière optimale. Cela nécessite également de consolider et améliorer les méthodes d’analyse et d’évaluation de ces risques ainsi que leur mise en œuvre. Ce travail continu est basé sur le retour d’expérience, l’état de l’art scientifique et les pratiques internationales.
Les principaux risques étudiés sont relatifs aux moyens de transports (véhicules, matériels roulants) traversant les tunnels, et en particulier liés à l’incendie.
Le pôle pilote des études relatives à la prise en compte de la réglementation ( par exemple l’ADR qui traite du transport routier des marchandises dangereuses), mais aussi des études liées à des risques spécifiques en tunnel (par exemple concernant les nouvelles énergies de propulsion des véhicules). Il participe également aux réflexions visant à accompagner le développement des nouveaux usages (tels que la circulation des cyclistes en tunnels et les systèmes de transport intelligents) et les nouvelles questions que cela soulève pour la sécurité des tunnels.
En matière de sécurité routière, le pôle mène des travaux sur les risques liés aux obstacles latéraux dans les tunnels routiers, allant de l’élaboration d’une méthodologie d’analyse des ouvrages à l’étude des solutions de traitement.
Enfin, l’analyse des risques liés à la sûreté s’inscrit dans les travaux réalisés en lien avec le réseau Sûreté du ministère et des partenaires extérieurs (INERIS, SDSIE, STRMTG…).
Moyens et mesures liés à la gestion de la sécurité et de la sûreté
Une fois les risques identifiés, et en articulation avec la réglementation et les règles de l’art de la profession, les moyens et mesures à mettre en œuvre pour la prévention des événements et la mitigation des conséquences sont définis dans une vision systémique réunissant l’infrastructure, les véhicules, les usagers et les organisations (exploitant et services d’intervention).
Les incendies majeurs survenus au début des années 2000 ont mis en lumière les limites d’une prise en compte uniquement technique des problèmes. Depuis lors, le pôle a mené des travaux sur la prise en compte des facteurs humains et organisationnels avec l’appui de psychologues et d’ergonomes, et en se basant sur des expérimentations. Ces travaux ont permis d’adapter les équipements de sécurité des tunnels pour une utilisation plus aisée et intuitive par les usagers, et d’améliorer la prise en compte des personnes à mobilité réduite (PMR).
Ces travaux ont également permis de développer la formation des usagers au contexte particulier des tunnels routiers, en l’intégrant dans l’épreuve théorique générale (le « code ») du permis de conduire, et dans la formation des conducteurs professionnels (Formation Initiale Minimale Obligatoire et Formation Continue Obligatoire) en développant un support diffusé aux organismes de formation.
La volonté de structurer davantage la démarche d’amélioration continue de la sécurité, engagée depuis une vingtaine d’années, a conduit le pôle Sécurité, en lien avec le pôle Exploitation, à accompagner la mise en place de systèmes de gestion de la sécurité Tunnels au sein des DIR dans un premier temps et chez d’autres exploitants, dans un second temps.
Enfin, l’ensemble de ces travaux nourrit les études en matière de gestion des événements du registre de la sûreté (à savoir les actes intentionnels) et bénéficie des réflexions et résultats de ces études.
Domaine régalien
Le pôle Sécurité du CETU intervient dans l’élaboration et la mise en œuvre de la réglementation et des procédures associées, tout en accompagnant les acteurs impliqués dans ces procédures.
Tunnels routiers : Poursuivre l’accompagnement des acteurs
Le contexte réglementaire relatif à la sécurité dans les tunnels routiers est aujourd’hui stabilisé. Les travaux d’amélioration de la sécurité sont en cours de finalisation ou achevés dans la plupart des tunnels existants. Les enjeux portent désormais sur le maintien du niveau de sécurité, et le pôle continue à mobiliser et accompagner les différents acteurs de la sécurité (exploitants, services préfectoraux, DDT, services d’intervention et de secours, bureaux d’études, etc) dans la mise en œuvre des procédures de sécurité au quotidien (notamment le retour d’expérience) et lors des examens périodiques de sécurité tous les 6 ans.
Le pôle assure le secrétariat technique de la Commission Nationale d’Evaluation de la Sécurité des Ouvrages Routiers (CNESOR) et participe à des comités de sécurité de tunnels binationaux, en tant que secrétaire technique ou expert, sur des aspects techniques et des questions juridiques et administratives.
Au niveau européen, le pôle participe au Comité de suivi de l’application de la réglementation européenne (directive 2004/54/CE) pour l’application des textes de transposition, la remontée périodique des informations à la Commission Européenne et l’évolution des textes européens.
Au niveau international, le pôle collabore aux travaux de plusieurs groupes de travail du Comité technique dédié à l’Exploitation des tunnels routiers de l’Association Mondiale de la Route (PIARC).
Ferroviaire et Transports guidés : un contexte réglementaire et des projets en pleine évolution
Le contexte réglementaire européen relatif à la sécurité dans les tunnels ferroviaires est en pleine évolution, avec la mise en œuvre de la réforme ferroviaire et les révisions périodiques tous les 5 ans de la Spécification Technique d’Interopérabilité (STI) relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires, qui ont abouti à la publication de la STI 2014.
Le pôle mène depuis plusieurs années, pour le compte de la Direction des Transports Ferroviaires, Fluviaux et des Ports ( DTFFP) du ministère, un travail de connaissance du patrimoine des tunnels ferroviaires et des enjeux de sécurité spécifiques pour ces tunnels. Il intervient également pour la réalisation d’expertises sur la sécurité dans les ouvrages existants, en lien avec l’Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) et SNCF Réseau.
Pour ce qui concerne les transports guidés (métro, tramway), le pôle joue un rôle d’appui technique au Service Technique de Remontées Mécaniques et des Transports Guidés (STRMTG) dans ses missions de révision et d’évolution de la réglementation.
Le pôle décline les dispositions réglementaires en assistance à maîtrise d’ouvrage sur des projets de tunnels ferroviaires neufs des lignes nouvelles Provence-Côte d’Azur et Paris-Normandie ainsi que sur la liaison Lyon-Turin (TELT), ainsi que sur des projets de tramway souterrain.
Accompagner les acteurs par la formation
Chaque année, le pôle organise, en lien avec le pôle Exploitation, une à deux sessions de formation sur la sécurité et l’exploitation des tunnels routiers, dont le programme est consultable dans la rubrique « Formations et stages » . L’objectif est de conforter une approche partagée de la sécurité par la transmission d’informations contextuelles et pratiques sur les procédures, les méthodes et les bonnes pratiques, auprès des différents acteurs : maîtres d’ouvrage et exploitants (État, concessionnaires, conseils départementaux, villes et Établissements Publics de Coopération Intercommunale), services préfectoraux, DDT(M), services de secours, bureaux d’études…
Le pôle travaille en lien avec les services d’intervention et de secours pour l’ensemble des modes de transport et des domaines d’intervention du pôle, tant au niveau central (Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises du Ministère de l’Intérieur, École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeur-Pompiers) qu’à l’échelon local (SDMIS), à l’occasion de projets ou de formations spécifiques.
Recherche
Les principales interventions du pôle Sécurité dans le domaine de la recherche sont structurées autour des thématiques susnommées : les analyses de risques en exploitation, la gestion de la sécurité et de la sûreté, le domaine régalien, le ferroviaire et les transports guidés. Ces interventions donnent lieu à des collaborations internationales notamment au sein de l’association mondiale de la route mais aussi au travers de projets de recherche binationaux ou européens. Elles conduisent le pôle à être en position de pilote d’axes de recherche du CETU et/ou d’actions de recherches et de doctrine. Les agents du pôle interviennent également sur des thématiques portées par d’autres pôles, par exemple concernant la sûreté de fonctionnement, la cyber sécurité, la prise en compte des cyclistes en tunnel et les transports intelligents.