Bilan et principaux enseignements des dossiers examinés par la CNESOR sur la période 2009-2012

Le bilan d’activité (format pdf - 1452 ko) de la Commission Nationale d’Évaluation de la Sécurité des Ouvrages Routiers (CNESOR) sur la période 2009-2012 est paru en décembre 2014.

La période quadriennale couverte par ce second bilan d’activité a permis d’approfondir les conditions de mise en œuvre de la réglementation, au-delà de la stricte application d’une instruction technique conçue pour fixer les principes de référence.

Ce document présente le bilan de l’activité de la commission et synthétise les principaux enseignements des dossiers examinés sur la période concernée, sans reprendre ceux déjà présentés dans le précédent rapport d’activité (période 2006-2008), sauf si des compléments ou aspects nouveaux méritaient d’être explicités.

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